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Accompagnement Collectivité
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L'accompagnement aux collectivités

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ATMO Grand Est accompagne les collectivités territoriales dans l'élaboration de leurs politiques publiques ayant un impact sur la qualité de l'air et le changement climatique. Notre Direction Accompagnement et Développement propose une expertise et une aide à la décision aux acteurs du territoire pour alimenter les plans réglementaires et répondre aux préoccupations sociétales.

 

Pour aider les collectivités, nos experts leur fournissent des informations essentielles relatives aux émissions des polluants sur leurs territoires, à la consommation d'énergie et à la production d'énergie qu'ils génèrent.

ATMO Grand Est intervient également auprès des collectivités dans le cadre des Contrats Locaux de Santé (CLS).

En savoir plus

En complément, ATMO Grand Est est engagée dans le Programme Régional Santé Environnement, à travers plusieurs thématiques :

Titre
Notre offre d'accompagnement

  • Les PCAET

Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) est un projet de développement durable dont la finalité première est la lutte contre le changement climatique. Il s’agit de limiter l’impact du territoire sur le climat en réduisant les émissions de GES dans la perspective du « facteur 4 » (diviser par 4 les émissions polluantes d’ici 2050).

  • Les PPA

Le Plan de Protection de l’Atmosphère est un plan obligatoire imposé par la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie du 30 décembre 1996. Il concerne les agglomérations de plus de 250 000 habitants et les zones dans lesquelles les valeurs limites de la qualité de l’air ne sont pas respectées. Pour chaque plan, une vingtaine d’actions concrètes sont prises pour limiter la pollution atmosphérique et répondre aux exigences réglementaires européennes et françaises.

Scenarii d'aménagement : en partenariat avec les services de l’état et les collectivités, ATMO Grand Est peut modéliser différents scénarii de réduction des émissions polluantes qui permettront de guider les politiques publiques (urbanisme, transport, environnement, etc.) en vue de réduire l’exposition des populations.
 
ATMO Grand Est apporte également son expertise pour nourrir les plans d'actions des acteurs privés des secteurs émissifs.

    ATMO Grand Est accompagne les territoires en leur fournissant les données relatives à leur qualité de l'air afin de les accompagner dans la réalisation de leurs diagnostics.

    Ces diagnostics les aident à évaluer leur situation à différentes échelles (GHT, départements, cantons, communes, quartiers...) pour mettre en oeuvre, avec le concours des élus et de l’ensemble des professionnels concernés, des actions permettant d’améliorer l’état de santé des habitants.

    En plus d’améliorer la qualité de l’air pour la santé des populations, les Zones à Faibles Emissions constituent une action en faveur du climat.

    Grâce à ses outils et aux analyses des experts en modélisation, ATMO Grand Est fourni des éléments objectifs d’aide à la décision aux collectivités engagées dans la mise en place de Zones à Faibles Emissions. 

    L’accompagnement d’ATMO Grand Est consiste à étudier en détail  avec des outils de modélisation les zones les plus polluées pour la ville qui en fait la demande, puis de réaliser plusieurs simulations afin d’alimenter la réflexion des collectivités quant au choix du périmètre d’application de la mesure, du niveau de restriction (quelles classes Crit’Air concernées ?) ou encore du calendrier de mise en œuvre (quel impact en 2023, 2025, 2028 ?). 

    Retrouvez notre article explicatif sur les ZFE-M en cliquant ici

    ATMO Grand Est accompagne les territoires demandeurs dans leur campagne de mesure d'air intérieur et d'air extérieur grâce à ses outils de mesure (stations de mesure fixes, mobiles, microcapteurs, ...), et grâce également à la modélisation. 

    Les stations de mesures sont des cabines équipées d'appareils de surveillance qui mesurent les concentrations des polluants dans l'air, c'est-à-dire la qualité de l'air que l'on respire.  

    La modélisation, quant à elle, prend en compte un ensemble de paramètres comme par exemple la météo, le relief, les polluants d’origine naturelle ou des activités humaines émis au sol.

    Texte
    Comme d'autres collectivités françaises, la ville de Reims est touchée par des problématiques de pollution de l'air.

    Les outils que nous fournissent ATMO Grand Est nous permettent d'avoir un discours objectif, incontestable et impartial sur le sujet de la qualité de l'air.

    Cela nous permet aussi de pouvoir imaginer les actions efficaces grâce aux outils que peut nous fournir ATMO Grand Est et à son expertise sur le sujet.
    Nom / Prénom / Organisation
    Laure Miller, Conseillère municipale à la mairie de la ville de Reims

    L'accompagnement aux industriels

    Contenu
    Nous accompagnons les industriels dans leurs campagnes de mesure, notamment dans le cadre d'émissions de polluants spécifiques, mais aussi afin d'assurer le renouvellement ou la conformité avec les arrêtés d'exploitation.

    En complément, nos stations dites "industrielles" nous permettent, en lien avec les acteurs concernés, d'assurer un suivi de la qualité de l'air autour des sites et de rassurer les populations voisines.

    Présents dans certaines commissions de suivi de site, ATMO Grand Est fournit chaque année un bilan de la qualité de l'air à ces industriels qui bénéficient d'un état des lieux et d'un suivi de l'impact de leur activité sur leur environnement.

    156 industriels nous font confiance au quotidien

    Vérifier au quotidien la qualité de l'air des territoires où se situent les industries est l'une des missions principale d'ATMO Grand Est. 

    La présence de polluants dans l’air est le résultat des émissions de l’ensemble des activités humaines, dont celles du secteur industrie.

    L’importance relative de chaque secteur économique varie selon les polluants. Malgré des baisses substantielles ces 30 dernières années, le secteur industrie est resté le principal émetteur de dioxyde de soufre et est le 2ème plus gros émetteur de NOx après le trafic routier. Pour les PM10, il est en 3ème position après les secteurs routiers et résidentiel.  

    Les types d’industrie (ou sous-secteurs industriels) responsables des émissions varient entre les départements du Grand Est. La Moselle porte toujours la signature de la métallurgie alors que c’est la chimie qui domine dans le Haut Rhin tandis que l’agroalimentaire et le BTP marquent la Marne. Il est à noter que parfois un seul émetteur représente 50 à 80 % des émissions d’un polluant, parfois davantage.  

    La qualité de l’air à proximité d’activités industrielles est mesurée sur plusieurs sites dans le Grand Est. Les observations montrent que les concentrations des polluants mesurés autour des sites industriels sont généralement en baisse, comme ailleurs dans le Grand est, et comme ailleurs en France.  

    Texte

    Lorsqu'une industrie assujettie à la Taxe Générale des Activités Polluantes (TGAP) est membre d'ATMO Grand Est, elle bénéficie d'une réduction d'impôt. Etre adhérent permet aux industries d'être acteur dans les prises de décisions qui sont liées à la qualité de l'air.

    Contenu

    Lorsqu'il y a un dépassement, ATMO Grand Est avertie directement les industries en leur fournissant les informations relatives au dépassement enregistré, ce qui permet aux industries d'intervenir rapidement par rapport à leur arrêté d'exploitation. 

    Visuel
    Christophe Pachoud
    Texte
    L'entreprise industrielle dont je fais partie est membre d'ATMO Grand Est. Cela nous permet d'être en cohérence avec notre démarche globale de développement durable qui intègre les enjeux environnementaux et notamment les aspects liés à la qualité de l'air.
    Nom / Prénom / Organisation
    Christophe Pachoud, responsable HSE et conseiller sécurité, Crown Bevcan France
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    La clé de la réussite de la surveillance de la qualité de l'air repose sur l'implication et la concertation de tous les acteurs du territoire. Retrouvez les centaines d…

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